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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bourbon, de, Armand// 16621205(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a reçu une commission du roi, après la fin de la dernière session, pour créer une commission mixte pour le contrôle des comptes des communautés

Bourbon, de, Armand// 16621207(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621207(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621215(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621218(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621222(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il a reçu à Toulouse la plainte du diocèse de Bas-Montauban contre deux contribuables de Saint-Nauphary qui ont maltraité un collecteur et se sont fait par violence rayer du rôle des tailles

Bourbon, de, Armand// 16621223(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621223(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621230(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630102(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630110(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630113(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Sa médiation ayant été demandée au sujet de la querelle qui a opposé les prélats et les barons sur la réforme de l'abbaye de Lagrasse, il nomme des commissaires des Etats pour parvenir à une conciliation

Bourbon, de, Armand// 16630119(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630120(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630120(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630122(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630127(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16630127(02)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630127(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630129(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630131(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630201(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630201(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630202(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de Languedoc ; il reçoit 60 000 l. de gratification

Bourbon, de, Armand 16630203(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Gouverneur et lieutenant pour le roi en Languedoc